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Bienvenue à la Gazette des premières nations!

Bienvenue à la Gazette des premières nations. La Gazette des premières nations a pour mission de fournir des avis publics qui font autorité sur les lois, règlements administratifs et codes des Premières nations au Canada. Cette responsabilité doit être acquittée dans le respect des normes professionnelles les plus élevées pour la publication de textes légaux...

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Partie I - AVISPartie I - AVIS
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    Catégorie: relativement à une loi fédérale concernant les Premières nations, aux lois et de règlements des Premières nations ou à une politique, procédure ou norme ou en vertu de ceux-ci
    Bande / Première nation: O'Chiese
    Date: le 22 Juin 2018
    Catégorie: relativement à une loi fédérale concernant les Premières nations, aux lois et de règlements des Premières nations ou à une politique, procédure ou norme ou en vertu de ceux-ci
    Bande / Première nation: Shxwhá:y Village
    Date: le 22 Juin 2018
    Catégorie: relativement à une loi fédérale concernant les Premières nations, aux lois et de règlements des Premières nations ou à une politique, procédure ou norme ou en vertu de ceux-ci
    Bande / Première nation: Squiala First Nation
    Date: le 22 Juin 2018
    Catégorie: relativement à une loi fédérale concernant les Premières nations, aux lois et de règlements des Premières nations ou à une politique, procédure ou norme ou en vertu de ceux-ci
    Bande / Première nation: Matsqui
    Date: le 20 Juin 2018
    Catégorie: relativement à une loi fédérale concernant les Premières nations, aux lois et de règlements des Premières nations ou à une politique, procédure ou norme ou en vertu de ceux-ci
    Bande / Première nation: Upper Similkameen
    Date: le 20 Juin 2018
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  • 15 novembre 2016 - Information relative aux élections prévues chez les Premières nations Voir
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  • Documents de Partie II et Partie III modifiés au cours des 30 derniers jours >> Voir
  • Documents de Partie II et Partie III modifiés au cours des 60 derniers jours >> Voir
  • Partie I Avis - Numéros archivés
  • Partie I - Avis, le 04 Janvier 2018 - le 05 Janvier 2019, Numéro 11 Voir
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Aux fins de cohérence et de facilité de référence, le site Web de la GPN n'utilise que les noms et numéros des bandes inscrits dans le registre officiel.

Pour en savoir plus sur les noms des bandes et changements aux noms des bandes, cliquez Affaires autochtones et du Nord Canada.

 

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